Mentions légales

Logo

 

Tous les éléments graphiques et textuels (logos, images, photos, illustrations, descriptifs, informations,…) présents sur ce site, sont la propriété exclusive de KMI et de ses partenaires, et sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques, le droit des brevets, par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, ou par tout droit reconnu par la législation en vigueur.

Conformément à l’article 34 de la loi du 6 janvier 1978 « Informatique et Libertés », KMI a déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, les fichiers informatiques susceptibles de comporter des données nominatives, liées au site www.kmindustrie.fr (déclaration CNIL en cours).

En application de cette loi, chaque personne, ayant déposé, sur ce site des informations nominatives peut exercer un droit d’accès, de modification et de suppression pour les informations la concernant auprès du webmaster.



Copyright © 2022 KM Industrie - Tous droits réservés